1 - Édition du site

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Propriétaire du site, Directeur de la publication, Délégué à la protection des données :
- Jean-François DOUAY : 0612016196

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2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

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4 - CNIL et gestion des données personnelles.

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6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

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